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IPC6
SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex....
B44B
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B 44

 ARTS DECORATIFS
 

Note
 

Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'oeil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs. [4]

B 44 B

 MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B 44 C; estampage du cuir C 14 B)

 

 

 
 

 1
/ 00 Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés selon les trois dimensions pour produire individuellement des formes ou sculptures (dispositifs de copiage pour machines-outils B 23 Q 35/00)

1
/ 02 • pour faire des reproductions à trois dimensions  

1
/ 04 • • avec des dispositifs pour modifier la taille d'un modèle original, p.ex. pour l'agrandir ou le réduire en gardant les proportions  

1
/ 06 • Accessoires  
 

 3
/ 00 Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés grosso modo selon deux dimensions, pour ciseler, graver ou guillocher des motifs ou des marques peu profondes (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B 23 H 9/06; gravure par formes d'imprimerie B 41 C, B 41 D; gravure par reproduction photomécanique G 03 F)

3
/ 02 • pour le travail des surfaces planes  

3
/ 04 • pour le travail de surfaces non planes  

3
/ 06 • Accessoires, p.ex. supports d'outils ou d'ouvrages  
 

 5
/ 00 Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques, p.ex. pour la frappe de monnaie (ondulation des tôles ou des tubes métalliques, estampage combiné avec des opérations de travail des tôles B 21 D; gaufrage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique, en général B 29 C 59/00; estampage du papier ou du carton en général B 31 F 1/07; repoussage d'une forme d'imprimerie B 41 C 1/08; estampage combiné avec une application d'encre, presses d'imprimerie, machines d'estampage sélectif B 41 F, B 41 J, B 41 K, B 41 M; estampage du cuir C 14 B)

5
/ 02 • Matrices; Accessoires  
 

 7
/ 00 Machines, appareils ou outils à main pour pyrograver (combustion ou carbonisation du bois B 27 M 1/06)

7
/ 02 • Fers à pyrograver  
 

 9
/ 00 Machines ou appareils pour incruster des éléments décoratifs, p.ex. pour marqueterie ou mosaïques (réunion d'éléments ornementaux, sur un support B 44 C 1/28, sur des cadres B 44 C 3/12; imitation de mosaïques ou de marqueterie B 44 F 11/04)
 

 11
/ 00 Outils à main d'artistes, pour sculpter, pétrir, ciseler, graver, guillocher ou estamper; Leurs accessoires

11
/ 02 • pour ciseler, graver ou guillocher grosso modo selon deux dimensions  

11
/ 04 • pour estamper