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IPC6
SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
RECEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU...
B65D
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B 65 D

 RECEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATERIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOITES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RESERVOIRS, TREMIES OU CONTENEURS D'EXPEDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RECEPTACLES; ELEMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A 01 F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A 01 J; sacs ou paniers de voyage, valises A 45 C; matériel de voyage ou de camping A 45 F; ustensiles de ménage ou de table A 47 G; boîtes aux lettres d'usage domestique A 47 G 29/12; matériel de cuisine A 47 J; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B 60 à B 64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B 65 B; supports de sacs B 65 B 67/00; récipients à ordures B 65 F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B 65 H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B 66 C; manipulation des liquides B 67; emmagasinage des gaz F 17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)
 

Notes

(1)

 La présente sous-classe couvre: [6]
 

-

 les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; [6]
 

-

 les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe B 65 B. [6]

(2)

 La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.

(3)

 Dans la présente sous-classe, les groupes B 65 D 5/00, B 65 D 27/00, B 65 D 30/00 ou B 65 D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.

(4)

 Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B 65 D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]

(5)

 Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
 

-

 "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
 

(a)

 les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
 

(b)

 les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
 

(c)

 les palettes;
 

(d)

 les plateaux;
 

-

 "réceptacles souples" couvre:
 

(a)

 les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
 

(b)

 les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
 

-

 "éléments d'emballage" couvre:
 

(a)

 les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;
 

(b)

 les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
 

-

 "paquets" couvre:
 

(a)

 les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;
 

(b)

 les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
 

-

 "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
 

-

 "grands réceptacles", dans le groupe B 65 D 88/00 ou B 65 D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3]

(6)

 Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B 65 D 5/43, B 65 D 5/54, B 65 D 17/00, B 65 D 27/30, B 65 D 27/34, B 65 D 33/34, B 65 D 41/32, B 65 D 47/36, B 65 D 49/12, B 65 D 51/20, B 65 D 55/06. [6]

 

 

 

Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides (grands réceptacles B 65 D 88/00) [3]
 

 1
/ 00 Réceptacles ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit, par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier B 65 D 3/00, B 65 D 5/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B 65 D 17/00; palettes B 65 D 19/00; parties constitutives des bouteilles ou des pots B 65 D 23/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, B 65 D 71/00) [5]

1
/ 02 • Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu (réceptacles à isolement thermique B 65 D 81/38, A 47 J 41/00)  

1
/ 04 • • Bouteilles à plusieurs cavités  

1
/ 06 • • avec des ouvertures au fond pouvant se fermer  

1
/ 08 • • adaptées pour verser goutte à goutte (compte-gouttes B 65 D 47/18)  

1
/ 09 • Ampoules (spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques A 61 J 1/06) [5]  

1
/ 10 • Pots, p.ex. pour conserver les denrées alimentaires  

1
/ 12 • Boîtes de conserves, barils, tonneaux ou fûts  

1
/ 14 • • caractérisés par la forme  

1
/ 16 • • • de section transversale courbe, p.ex. cylindrique  

1
/ 18 • • • de section transversale polygonale  

1
/ 20 • • caractérisés par l'emplacement ou la disposition des ouvertures de remplissage ou de décharge  

1
/ 22 • Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu  

1
/ 24 • • avec des compartiments ou des casiers moulés  

1
/ 26 • • Réceptacles à parois minces, p.ex. formées par étirage  

1
/ 28 • • • formés d'un matériau stratifié  

1
/ 30 • • • Groupes de réceptacles réunis bout à bout ou côte à côte  

1
/ 32 • Réceptacles conçus pour subir une déformation momentanée par pression externe pour expulser le contenu (réceptacles à désinfectants A 61 L 2/00; vaporisateurs à liquide B 05 B; burettes à huile F 16 N 3/00)  

1
/ 34 • Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds  

1
/ 36 • • avec compartiments ou cases moulées  

1
/ 38 • Paniers ou réceptacles analogues à structure à claire-voie ou ajourée  

1
/ 40 • Détails des parois (autres parties constitutives des réceptacles B 65 D 23/00, B 65 D 25/00)  

1
/ 42 • • Pièces ou éléments de renfort ou de consolidation  

1
/ 44 • • • Eléments ondulés  

1
/ 46 • • • Renforcements locaux, p.ex. fermetures adjacentes  

1
/ 48 • • • Renforts en matériaux de substance différente, p.ex. armatures métalliques dans des parois plastiques  
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