TRAVAUX COMPLEMENTAIRES, TELS QUE L'EQUIPEMENT DES ROUTES...
E01F
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E 01 F
TRAVAUX COMPLEMENTAIRES, TELS QUE L'EQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATTERRISSAGE D'HELICOPTERES, DE PANNEAUX DE SIGNALISATION, D'ECRANS PARE-NEIGE OU SIMILAIRES
Disposition ou structure d'éléments accessoires d'équipement des routes ou voies ferrées; Aires d'atterrissage pour hélicoptères
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Structure des quais ou refuges (disposition générale des quais de chemin de fer B 61 B)
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Aires d'atterrissage pour hélicoptères, p.ex. installées sur des bâtiments (plans d'aérodromes B 64 F; bâtiments ou constructions similaires à usages particuliers E 04 H
)
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Drainage de l'infrastructure des routes ou du ballast des voies ferrées par des tranchées, canivaux ou conduits (drainage du sous-sol E 02 D; canalisations d'égout E 03 F)
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Dispositifs de protection contre la neige, l'ensablement, les effets de vents latéraux, les avalanches ou les chutes de pierres (dispositifs de chauffage ou de soufflage pour les routes installés à titre permanent
E 01 C 11/26); Dispositifs contre l'éblouissement
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02
•
Ecrans pare-neige ou dispositifs semblables, p.ex. dispositifs de protection contre l'ensablement ou les effets de vents latéraux (palissades en général E 04 H 17/00)
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04
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Dispositifs de protection contre les avalanches ou les chutes de pierres, p.ex. structures empêchant les avalanches, galeries (stabilisation de talus ou de rampes E 02 D 17/20; dispositifs rétenteurs de neige pour les toits E 04 D 13/10
)
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06
•
Dispositions contre l'éblouissement (E 01 F 8/00 a priorité) [3]
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Aménagements pour absorber ou réfléchir les bruits aériens provenant de la circulation routière ou ferroviaire (installations au sol pour réduire le bruit des moteurs d'avion
B 64 F 1/26; structures générales de bâtiments conçues pour absorber ou réfléchir le bruit, absorption ou réflexion des bruits dans les bâtiments E 04 B 1/74) [3]
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02
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spécialement conçus pour supporter de la végétation ou recevoir des plantes (récipients pour la culture de plantes A 01 G 9/02; stabilisation des talus ou des rampes E 02 D 17/20; murs de soutènement ou de protection E 02 D 29/02) [6]
Dispositions pour faciliter l'utilisation des routes
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier (signaux, systèmes de signalisation G 08; panneaux de signalisation, leurs fixations aux supports G 09 F); Dispositions pour imposer la prudence, p.ex. gendarmes couchés [6]
Eléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière (poteaux ou pylônes en général E 04 H 12/00; moyens pour fixer des panneaux de signalisation sur une structure de support en général G 09 F 7/18) [6]
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012
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•
se tenant debout tout seuls, p.ex. cônes de circulation, dispositifs repliables ou gonflables [6]
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013
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prévus pour être rapidement retirés, p.ex. par introduction dans des douilles noyées dans la route (E 01 F 9/012 a priorité) [6]
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014
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•
Emmagasinage, transport, mise en place ou récupération de dispositifs portables [6]
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015
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•
avec des réflecteurs, p.ex. avec des moyens pour les maintenir propres [6]
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016
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éclairés (pour interdir ou limiter la circulation E 01 F 13/00) [6]
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017
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se redressant librement après flexion ou déplacement [6]
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018
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•
spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un vehicule [6]
Dispositions pour fixer des signaux ou des dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues [6]
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04
•
Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés (pour maintenir les véhicules sur la route E 01 F 15/00) [6]
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047
•
•
spécialement adaptés pour une signalisation sonore ou vibratoire, p.ex. bandes engendrant des vibrations, ou pour contraindre à diminuer la vitesse, p.ex. gendarmes couchés [6]
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053
•
•
Bordures de trottoirs ou bords de routes spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés [6]
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06
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•
Clous pour passages cloutés; Blocs pour marquage
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07
•
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•
ayant des parties pouvant se plier ou se déplacer, avec ou sans retour à la position initiale, p.ex. bavettes flexibles [6]
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08
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Lignes de circulation
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087
•
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•
Moyens pour délimiter matériellement les voies de circulation et décourager leur franchissement sans s'y opposer physiquement [6]
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093
•
•
•
pouvant être déplacés pour une utilisation répétée à des emplacements différents [6]
Bourrelets ou autres dispositifs sensibles encastrés dans les pavés ou autres revêtements routiers (éléments réagissant à la pression G 01 L; systèmes de contrôle de la circulation
G 08 G)
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières (pour passages à niveau de chemins de fer B 61 L)
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02
•
se tenant debout toutes seules [6]
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04
•
pouvant être déplacées pour permettre ou empêcher le passage [6]
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06
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•
par pivotement vers la position ouverte autour d'un axe horizontal parallèle à la direction de la route, c.à d. portes pivotantes [6]
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08
•
•
par pivotement vers la position fermée autour d'un axe transversal situé dans la surface de la route, p.ex. portions de la surface de la route pouvant être basculées, poteaux de parcage pouvant être basculés [6]
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10
•
Barrières pour véhicules spécialement adaptées pour permettre le passage dans une seule direction [6]
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•
pour arrêter de force les véhicules ou les rendre inutilisables, p.ex. tapis cloutés [6]
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Dispositions de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. bornes de protection, pieux garde-fous; Dispositions pour réduire les dommages occasionnés aux structures du bord de la route par l'impact de véhicules (dispositions pour fixer des signaux ou dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues E 01 F 9/03; pour arrêter de force les véhicules E 01 F 13/00) [6]
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation (séparateurs de voies de circulation susceptibles d'être traversés E 01 F 9/087) [6]
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04
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constituées essentiellement de poutres longitudinales ou de bandes rigides (E 01 F 15/10, E 01 F 15/12 ont priorité) [6]
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06
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constituées essentiellement de câbles, de filets ou analogues (E 01 F 15/10, E 01 F 15/12 ont priorité; protection contre les chutes de pierres E 01 F 7/04; dispositifs d'arrêt pour les aéronefs
B 64 F 1/02) [6]
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constituées essentiellement par des murs ou des éléments analogues à des murs (E 01 F 15/10, E 01 F 15/12 ont priorité) [6]
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10
•
•
portables, p.ex. pour utilisation temporaire [6]
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•
et comportant des moyens ménageant un passage occasionnel, p.ex. pour des véhicules de secours [6]
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•
spécialement adaptées pour une protection localisée, p.ex. pour piles de ponts, pour îlots de circulation [6]
