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IPC6
SECTION E - CONSTRUCTIONS FIXES
E03B
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<<   >>   E03B005/00 - E03B011/14  

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/ 00 Utilisation des installations de pompage; Leurs schémas de montage (pompes, installations de pompage en soi F 04)

5
/ 02 dans des bâtiments  

5
/ 04 dans des puits  

5
/ 06 Equipement particulier  
 

7
/ 00 Canalisations principales ou réseaux de distribution (tuyaux ou canalisations en général F 16 L )

7
/ 02 Réseaux de canalisations publiques ou autres canalisations maîtresses analogues  

7
/ 04 Réseaux de canalisations domestiques ou autres canalisations locales analogues (plomberie domestique E 03 C 1/02)  

7
/ 07 Disposition des appareils, p.ex. filtres, commandes du débit, dispositifs de mesure, siphons, valves, dans les réseaux de canalisations (appareils à cet effet en soi, voir les classes correspondantes)  

7
/ 08 Agencement des dispositifs d'asséchage (dispositifs d'asséchage en général F 16 K, F 16 L)  

7
/ 09 Parties constitutives ou accessoires (appareillage pour le nettoyage des canalisations B 08 B 9/02; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable d'usage domestique E 03 C 1/10; dispositifs pour prévenir les dégâts en cas d'éclatements de canalisations F 16 L; chauffage des canalisations en général F 16 L 53/00)  

7
/ 10 Dispositifs empêchant l'éclatement des canalisations sous l'effet du gel (dispositifs empêchant l'éclatement des canalisations en général F 16 L 55/00)  

7
/ 12 en empêchant le gel  

7
/ 14 Dispositifs pour dégeler les canalisations  
 

9
/ 00 Procédés ou installations de soutirage d'eau (dispositifs domestiques de soutirage d'eau E 03 C; robinets ou vannes F 16 K) [4]

9
/ 02 Prises d'eau; Clés pour prises d'eau  

9
/ 04 Prises d'eau sur colonnes d'arrivée d'eau  

9
/ 06 Bouchons  

9
/ 08 Prises d'eau souterraines  

9
/ 10 Plaques de protection ou bouchons  

9
/ 12 Colonnes d'alimentation  

9
/ 14 Dispositifs de drainage pour bouches d'eau  

9
/ 16 Dispositifs pour retenir les corps étrangers, p.ex. le sable  

9
/ 18 Outils de nettoyage pour bouches d'eau  

9
/ 20 Bornes-fontaines ou appareils analogues pour la distribution d'eau potable  
 

11
/ 00 Aménagements ou adaptations de réservoirs pour l'alimentation en eau (tonneaux pour recueillir l'eau de pluie E 03 B 3/03; sous l'aspect emmagasinage B 65 D, B 65 G, F 17 B, F 17 C; fondations E 02 D 27/38; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac utilisant des techniques du génie civil E 04 H 7/00; sous l'aspect tour E 04 H 12/00)

11
/ 02 pour l'alimentation en eau à usage domestique ou alimentation locale analogue  

11
/ 04 sans régulateur à air  

11
/ 06 avec régulateur à air  

11
/ 08 Régulateurs à air  

11
/ 10 pour l'alimentation en eau à usage public ou alimentation analogue  

11
/ 12 de réservoirs surélevés  

11
/ 14 de réservoirs enterrés  

11
/ 16 Adaptation des dispositifs de mise en route ou d'arrêt des installations de pompage, p.ex. de dispositifs de commande automatique  

 

 

 


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