Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes
B 63 B; aspect fondations E 02 D; construction des bâtiments en général E 04 B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E 04 B 1/36; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections E 04 B 1/62; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E 04 G 23/04; portes, fenêtres E 06 B 5/00; conditionnement d'air, ventilation
F 24 F; camouflage F 41 H 3/00; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G 21 F 7/00)
9
/
02
•
résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E 02 D 27/34)
9
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04
•
contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires
A 62 B)
9
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06
•
•
Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie
9
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08
•
•
•
Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens
9
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10
•
•
Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants
9
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12
•
•
•
entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens (tunnels, galeries E 21 D)
9
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14
•
contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues
9
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16
•
contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux
12
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00
Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E 04 H 5/12
; supports pour panneaux de signalisation routière E 01 F 9/011; pieux de fondations E 02 D 5/22; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E 02 D 27/42; éléments de construction de forme allongée en général E 04 C 3/00; échelles métalliques fixes E 06 C 9/04; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E 21 B 15/00) [6]
en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents
12
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14
•
•
•
Structures du type à fermes
12
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16
•
Structures précontraintes
12
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18
•
mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes, télescopiques (bâtiments tournants E 04 B 1/346)
12
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20
•
Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres, des entretoises (ancres de fondations E 02 D 5/80; moyens de fixation pour câbles ou cordages F 16 G 11/00)
Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues (fondations
E 02 D 27/42; cheminées en tant qu'éléments d'un bâtiment E 04 F 17/02; raccordements entre foyer et corps de cheminée, équipement pour cheminées F 23)
Mâts pour les couleurs (drapeaux, pavillons, leurs montages G 09 F 17/00)
12
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34
•
Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues [6]
13
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00
Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B 44)
14
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00
Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts dans un seul des groupes précédents de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi (E 04 H 3/02, E 04 H 9/06 ont priorité); Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture
15
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00
Tentes ou abris provisoires, en général [4]
15
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02
•
Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments [4]
15
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04
•
•
du type suspendu, p.ex. à des arbres, à des supports en porte-à-faux (armatures de support E 04 H 15/34) [4]
15
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06
•
•
Tentes au moins partiellement supportées par des véhicules [4]
15
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08
•
•
•
Avant-toits de caravanes ou similaires [4]
15
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10
•
•
Chauffage, éclairage ou ventilation (pour les dispositifs en soi de chauffage, d'éclairage ou de ventilation, voir les classes appropriées, p.ex.
F 21, F 24) [4]
15
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12
•
•
•
Chauffage [4]
15
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14
•
•
•
Ventilation [4]
15
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16
•
•
•
•
des toits de tentes [4]
15
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18
•
Tentes à couverture à sections multiples, p.ex. pavillons, tentes en forme de voûtes, marquises, chapiteaux (gonflables E 04 H 15/20); Tentes multiples, p.ex. à unités [4]
15
/
20
•
gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B 60 C 29/00; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits E 04 G 11/04) [4]
15
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22
•
•
supportées par pression d'air à l'intérieur de la tente [4]
15
/
24
•
de forme conique, p.ex. tentes d'Indiens [4]
15
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26
•
Tentes supportées par un mât central (tentes-parasols E 04 H 15/28) [4]
15
/
28
•
Tentes du type parasol [4]
15
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30
•
transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en divers articles (sacs ou ballots transformables en tentes A 45 F 4/04; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A 45 F 4/14) [4]
15
/
32
•
Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées [4]
du type extérieur, p.ex. dont l'armature est hors de la couverture [4]
15
/
44
•
•
•
repliables, p.ex. du type démontable (E 04 H 15/42 a priorité; structures de bâtiments à parties pliables en général E 04 B 1/343) [4]
15
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46
•
•
•
•
téléscopiques et repliables [4]
15
/
48
•
•
•
•
pliables, c.à d. avec des charnières ou des gonds (E 04 H 15/46 a priorité) [4]
15
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50
•
•
•
•
•
du type à ciseaux [4]
15
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52
•
•
•
•
•
du type à parallélogramme [4]
15
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54
•
•
Couvertures de tentes ou d'abris provisoires (toits de tentes ventilés E 04 H 15/16) [4]
15
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56
•
•
Sols [4]
15
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58
•
•
Fermetures; Vélums; Parasols [4]
15
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60
•
•
Mâts [4]
15
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62
•
•
Piquets, pieux ou similaires [4]
15
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64
•
•
Attaches de couvertures de tentes ou d'abris provisoires [4]
17
/
00
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A 01 K 3/00, H 05 C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E 06 B 11/00)
17
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02
•
Clôturage en fil métallique (E 04 H 17/14 a priorité)
17
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04
•
•
utilisant du fil de fer, du barbelé, du treillage métallique, des rubans dentelés ou analogues; Leurs moyens de raccordement (treillage métallique
B 21 F 27/00; autres toiles métalliques, voir les classes correspondantes)
17
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06
•
•
Eléments de clôtures métalliques
17
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08
•
•
•
Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E 04 H 12/20; semelles pour poteaux E 04 H 12/22)
17
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10
•
•
caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux
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12
•
•
•
le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues
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14
•
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
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16
•
•
utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
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18
•
•
•
Corrals, c.à d. enclos faciles à transporter ou à démonter
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20
•
•
Leurs poteaux
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22
•
•
•
Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E 04 H 12/20; semelles pour poteaux E 04 H 12/22)
17
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24
•
•
Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux
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•
Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures
