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SECTION E - CONSTRUCTIONS FIXES FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES...

E06B 4/4

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E06B009/00 - E06B011/06

9 / 00 Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manoeuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E 06 B 5/10 a priorité; battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E 06 B 3/48; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, A 47 H; grilles en tant qu'élément de construction E 04 C 2/42; serrures, leurs accessoires E 05 B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E 05 C; mécanismes de manoeuvre pour battants en général E 05 F)

9 / 01 • Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra

9 / 02 • Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E 06 B 7/08; stores à lamelles E 06 B 9/26)

9 / 04 • • du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière

9 / 06 • • rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E 06 B 3/94; grilles du type à rouleau E 06 B 9/18)

9 / 08 • • Fermetures du type à rouleau (stores à rouleau E 06 B 9/40; dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau E 06 B 9/56; utilisables uniquement comme vélums E 04 F 10/06) [5]

9 / 11 • • • Volets à rouleau [5]

9 / 13 • • • • avec des éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée [5]

9 / 15 • • • • avec des éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues [5]

9 / 165 • • • • • avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes entre lesquelles la distance peut être modifiée [5]

9 / 17 • • • • Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation [5]

9 / 171 • • • • • Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux [5]

9 / 172 • • • • • • par des clavettes

9 / 173 • • • • • • par des agrafes ou des boutons

9 / 174 • • • • • Paliers spécialement adaptés aux volets à rouleau [5]

9 / 18 • • • Grilles du type à rouleau [5]

9 / 24 • Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (dispositions ou dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures de type à rouleau E 06 B 9/56; écrans souples pendant librement A 47 H 23/00)

9 / 26 • • Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens

9 / 262 • • • à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon

9 / 264 • • • Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs particuliers

9 / 266 • • • Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci [3]

9 / 28 • • • à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E 06 B 7/08)

9 / 30 • • • • levables

9 / 302 • • • • • sans courroie de manoeuvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis

9 / 303 • • • • • avec courroie de manoeuvre

9 / 304 • • • • • • avec tige d'inclinaison et arbre de levage distinct

9 / 305 • • • • • • avec tige d'inclinaison et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe

9 / 306 • • • • • • avec tige d'inclinaison le long de laquelle sont guidés les cordons de levage

9 / 307 • • • • • • détails des tiges d'inclinaison ou leur manoeuvre

9 / 308 • • • • • • avec tige d'inclinaison et arbre de levage coaxiaux

9 / 32 • • • • • Dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage (manoeuvre des tiges d'inclinaison E 06 B 9/307)

9 / 322 • • • • • • Détails des dispositifs de manoeuvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes (dispositifs d'usage général spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B 65 H 75/34)

9 / 323 • • • • • • Structure ou support du carter supérieur

9 / 324 • • • • • • Arrêtoirs de cordons

9 / 325 • • • • • • Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage

9 / 326 • • • • • • Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage

9 / 327 • • • • • • Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales

9 / 34 • • • • du type à rouleau

9 / 36 • • • à lamelles verticales

9 / 38 • • • Autres détails

9 / 382 • • • • Détails des courroies de manoeuvre ou des chaînes de manoeuvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies

9 / 384 • • • • Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles

9 / 386 • • • • Détails des lamelles

9 / 388 • • • • Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation

9 / 40 • • Stores à rouleau (utilisables uniquement comme vélums E 04 F 10/06) [5]

9 / 42 • • • Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores (consoles ou montures réglables pour stores à rouleau et rideaux amovibles A 47 H 1/13) [5]

9 / 44 • • • • Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux [5]

9 / 46 • • • • • par des clavettes [5]

9 / 48 • • • • • par des agrafes ou des boutons [5]

9 / 50 • • • • Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau [5]

9 / 52 • Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts

9 / 54 • • Moustiquaires à rouleaux (leurs dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage E 06 B 9/56) [2,5]

9 / 56 • Dispositions ou dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B 65 H 75/34) [5]

9 / 58 • • Dispositifs de guidage [5]

9 / 60 • • Tambours à ressorts actionnés uniquement par des éléments de fermeture [5]

9 / 62 • • Dispositions de contrepoids (E 06 B 9/60 a priorité) [5]

9 / 64 • • avec des rouleaux abaissables [5]

9 / 66 • • avec un rouleau situé dans le bas [5]

9 / 68 • • Dispositifs ou mécanismes de manoeuvre, p.ex. à entraînement électrique [5]

9 / 70 • • • comportant un moteur électrique disposé à l'extérieur du rouleau [5]

9 / 72 • • • comportant un moteur électrique disposé à l'intérieur du rouleau [5]

9 / 74 • • • conçus pour la manoeuvre électrique ou manuelle au choix [5]

9 / 76 • • • utilisant des manivelles [5]

9 / 78 • • pour la manoeuvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées [5]

9 / 80 • • Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manoeuvre manuelle directe E 06 B 9/78) [5]

9 / 82 • • • automatiques [5]

9 / 84 • • • • contre le déroulement intempestif [5]

9 / 86 • • • • contre l'ouverture sans autorisation [5]

9 / 88 • • • • pour limiter le déroulement [5]

9 / 90 • • • • pour immobiliser l'élément de fermeture dans différentes positions choisies [5]

9 / 92 • • Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture [5]

11 / 00 Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E 06 B 1/00 à E 06 B 9/00)

11 / 02 • Portails; Portes

11 / 04 • • caractérisés par le genre de suspension (suspensions en soi E 05 D)

11 / 06 • • caractérisés par le genre de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants E 05 C)

11 / 08 • Tourniquets (à bord des véhicules B 60 N 5/00; avec moyens d'enregistrement G 07 C 9/02)

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