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IPC6
SECTION G - PHYSIQUE
PRESENTATION; PUBLICITE; ENSEIGNES; ETIQUETTES OU PLAQUES...
G09F
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/ 00 Tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d'information similaires

15
/ 02 • Placards, affiches ou moyens d'information analogues pour ceux-ci  
 

 17
/ 00 Drapeaux; Bannières; Moyens de mise en place pour ceux-ci (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B 65 H 75/34)
 

 19
/ 00 Moyens divers de publicité ou de présentation non prévus ailleurs

19
/ 02 • comportant des organes de présentation mobiles  

19
/ 04 • • fonctionnant par l'ouverture ou la fermeture de portes, p.ex. porte de magasin  

19
/ 06 • • Dispositifs scripteurs  

19
/ 08 • • Poupées, figures ou autres représentations de formes vivantes avec des pièces mobiles (ayant le caractère de jouets A 63 H)  

19
/ 10 • • Dispositifs expliquant l'action d'un article auquel la publicité s'applique  

19
/ 12 • utilisant des effets optiques particuliers (dessins ou images caractérisés par des effets lumineux spéciaux B 44 F 1/00, p.ex. images changeantes B 44 F 1/10; projection de décoration dans un éclairage de scène F 21 P 5/04)  

19
/ 14 • • présentant des signes différents selon le point d'où un observateur les regarde  

19
/ 16 • • comportant l'utilisation de miroirs  

19
/ 18 • • comportant l'utilisation de moyens de projection optique, p.ex. projection d'images sur les nuages (appareils de projection en soi G 03 B)  

19
/ 20 • • avec des effets de mélange des couleurs  

19
/ 22 • Moyens de publicité ou de présentation sur des routes, des murs ou des surfaces similaires, p.ex. éclairés (enseignes lumineuses en général G 09 F 13/00)  
 

 21
/ 00 Publicité visuelle mobile

21
/ 02 • le porteur étant un être humain ou un animal  

21
/ 04 • par des véhicules terrestres  

21
/ 06 • par des avions, des aéronefs, des ballons ou des cerfs-volants  

21
/ 08 • • la réclame étant placée sur l'engin volant  

21
/ 10 • • • et éclairée  

21
/ 12 • • la réclame étant remorquée par l'engin volant (cerfs-volants en soi B 64 C 31/06)  

21
/ 14 • • • et éclairée  

21
/ 16 • • Ecriture dans le ciel (adaptation des avions pour écrire dans le ciel B 64 D 1/20)  

21
/ 18 • par des navires ou d'autres moyens de navigation  

21
/ 20 • • éclairés  

21
/ 22 • Distributeurs pour tracts ou réclames publicitaires analogues lancés de véhicules (d'avions B 64 D 1/00)  
 

 23
/ 00 Publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. cendriers, boîtes aux lettres (sur ou dans des véhicules G 09 F 21/00; récipients, éléments de conditionnement, ou conditionnements avec des moyens accessoires ou des aménagements pour présenter des articles B 65 D)

23
/ 02 • la réclame étant présentée par le fonctionnement de l'article  

23
/ 04 • • et éclairée  

23
/ 06 • la réclame étant combinée avec des articles pour restaurants, boutiques ou bureaux (sur des articles en papier G 09 F 23/10)  

23
/ 08 • • avec des garnitures de bureau  

23
/ 10 • sur des articles en papier, p.ex. sur des brochures, des journaux  

23
/ 12 • • sur du papier hygiénique  

23
/ 14 • sur des jouets, des puzzles ou des objets analogues  

23
/ 16 • sur des montres, p.ex. commandée par le mécanisme de la montre  
 

 25
/ 00 Publicité sonore (enregistrement ou reproduction du son en général G 11 B; systèmes d'information collective ["Public address"] H 04 R 27/00)
 

 27
/ 00 Publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective

 

 

 
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